Marque expirée - Marque en non vigueur

STABICELL
TEAM OENO, SARL

Numéro de dépôt :
3702005
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
STABICELL de TEAM OENO

Présentation de la marque STABICELL

Déposée le 30 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM OENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABICELL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM OENO domicilié(e) 5 ROUTE DE CARBON BLANC - 33310 - LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM OENO, SARL domicilié(e) 5 ROUTE DE CARBON BLANC - 33310 - LORMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABICELL est expirée depuis le 30 décembre 2019.

TEAM OENO a également déposé les autres marques suivantes : TOP , OENO BORDEAUX , OENOPOMPE , OENODEB , INSTITUT BIOTECHNOLOGIQUE DE BORDEAUX , TOP OENO , WINE FILTRATION SOLUTIONS , TOP , OENOCOUNT , TEAM OENO


TEAM OENO, SARL - 5 ROUTE DE CARBON BLANC - 33310 - LORMONT - France


TEAM OENO, SARL - 5 ROUTE DE CARBON BLANC - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.